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Marques déposées par GRAND TERROIR
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A R .TY. COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A R .TY. COLLECTION
GRAND TERROIR

Numéro de dépôt :
4429820
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2028
A R .TY. COLLECTION de GRAND TERROIR

Présentation de la marque A R .TY. COLLECTION

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par GRAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A R .TY. COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est GRAND TERROIR domicilié(e) 12 RUE DES ECLUSES - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND TERROIR, Madame CECILE CARVIN domicilié(e) 12 RUE DES ECLUSES - 34500 - BEZIERS - France.

La marque A R .TY. COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A R .TY. COLLECTION arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

GRAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : Rosé Terrasse , TERROIR SAUVAGE , JEAN GINER , Le Castel Noble , ELEGIE , Baron Philippe de Roseli , Châtelet de Laffitte , Réserve des Tamaris , Réserve de l'Auzine , PRESTIGE DE NOS TERROIRS


GRAND TERROIR - 12 RUE DES ECLUSES - 34500 - BEZIERS - France


GRAND TERROIR, Madame CECILE CARVIN - 12 RUE DES ECLUSES - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.